Mentions Légales
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Responsable de publication : Maxime Farré Adresse e-mail : occifloc@gmail.com
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3. Produits ou services proposés
Le site www.occifloc.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Occifloc, notamment la vente et la personnalisation de textiles et d’accessoires (mugs, stylos, porte-clés, etc.). Occifloc s’efforce de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister et la société ne pourra être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site.
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7. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web www.occifloc.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.